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Marques déposées par monsieur STEPHAN GARCIA
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ACF Prospect
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACF Prospect
M. STEPHAN GARCIA
L'Agence Commerciale de France (ACF), SARL

Numéro de dépôt :
3892437
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ACF Prospect de STEPHAN GARCIA

Présentation de la marque ACF Prospect

Déposée le 27 janvier 2012 par monsieur STEPHAN GARCIA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Agence Commerciale de France (ACF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACF Prospect »

Les déposants sont monsieur STEPHAN GARCIA domicilié(e) 4 BIS RUE DUMERIL - 75013 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Agence Commerciale de France (ACF domicilié(e) 4 BIS RUE DUMERIL - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHAN GARCIA domicilié(e) 4 BIS RUE DUMERIL - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 42

STEPHAN GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : Les cartes de Lily


M. STEPHAN GARCIA - 4 BIS RUE DUMERIL - 75013 - PARIS - France

L'Agence Commerciale de France (ACF), SARL - 4 BIS RUE DUMERIL - 75013 - PARIS - France - SIREN 4


M. STEPHAN GARCIA - 4 BIS RUE DUMERIL - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582166 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Logiciel de prospection téléphonique, fichiers clients.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.